Étiquettes canadiennes pour le cannabis

Source : Santé publique Ottawa

Cliquez chaque numéro pour lire la déscription de l’étiquette.

Le symbole normalisé du cannabis Tous les produits du cannabis sont emballés dans un emballage inviolable et résistant aux enfants. Tout produit contenant 10 microgrammes (µg) ou plus de THC doit être étiqueté avec le symbole normalisé du cannabis. Le symbole avertit les gens que le produit contient du THC.
Le nom de marque et l’élément de marque Les emballages de cannabis doivent inclure le nom de marque de l’entreprise. Un autre élément de marque, comme un slogan ou un logo, peut également figurer sur l’étiquette.
Puissance cannabinoïde Le cannabis doit être chauffé à au moins 150 degrés Celsius pour activer les cannabinoïdes. Le cannabis sera chauffé et activé par le producteur pendant sa transformation ou lorsque vous chauffez le produit en fumant ou en le vapotant.
Mises en garde Tous les produits du cannabis ont une mise en garde dans un encadré jaune. Santé Canada fournit les mises en garde sur la santé qui font l’objet d’une rotation sur les produits. Les produits de cannabis topiques ont tous la même mise en garde.
Le nom de marque et l’élément de marque Les emballages de cannabis doivent inclure le nom de marque de l’entreprise. Un autre élément de marque, comme un slogan ou un logo, peut également figurer sur l’étiquette.
Autres renseignements requis Les produits du cannabis sont étiquetés avec des renseignements précis sur le produit. Certains renseignements importants à examiner sont le type de souche, la date d’expiration, la date d’emballage, le poids du produit, l’entreposage recommandé et l’utilisation prévue. Tous les produits du cannabis comprennent les renseignements du producteur autorisé et un numéro de lot. Si vous avez des préoccupations au sujet d’un produit, communiquez avec le producteur et indiquez-lui le numéro de lot.
Autres renseignements non requis Les producteurs autorisés peuvent inclure plus de renseignements sur la façon de consommer le produit du cannabis. Cela pourrait inclure les instructions pour la consommation, le formulaire de produit ou d’autres mises en garde ou précautions.
Tableau de la valeur nutritive Comme pour les produits alimentaires, un tableau de la valeur nutritive est utilisé pour tous les produits comestibles du cannabis.
Liste d’ingrédients Les extraits de cannabis, topiques et comestibles doivent avoir une liste d’ingrédients. Tous les allergènes alimentaires seront répertoriés.
Figure 5a Package-Front-EN
Figure 5b Package-Back-EN

  • Le symbole normalisé du cannabis

    Tous les produits du cannabis sont emballés dans un emballage inviolable et résistant aux enfants. Tout produit contenant 10 microgrammes (µg) ou plus de THC doit être étiqueté avec le symbole normalisé du cannabis. Le symbole avertit les gens que le produit contient du THC.

  • Le nom de marque et l’élément de marque

    Les emballages de cannabis doivent inclure le nom de marque de l’entreprise. Un autre élément de marque, comme un slogan ou un logo, peut également figurer sur l’étiquette.

  • Puissance cannabinoïde

    Le cannabis doit être chauffé à au moins 150 degrés Celsius pour activer les cannabinoïdes. Le cannabis sera chauffé et activé par le producteur pendant sa transformation ou lorsque vous chauffez le produit en fumant ou en le vapotant.

    Sur les étiquettes d’emballage, les premiers numéros, indiqués comme « THC » ou « CBD », représentent les niveaux de cannabinoïdes dans le cannabis tel qu’acheté. Le cannabis séché aura un faible taux de cannabinoïdes actifs parce qu’il n’a pas encore été chauffé.

    Les deuxièmes chiffres sont indiqués sous les noms « Total de THC » et « Total de CBD ». Ces chiffres représentent les niveaux actifs de cannabinoïdes dans le cannabis lorsqu’il est prêt à être consommé. Comme les produits à base d’huile et de capsules ont été transformés (et que les cannabinoïdes ont déjà été chauffés), le deuxième et le premier chiffre seront les mêmes entre les produits.

  • Mises en garde

    Tous les produits du cannabis ont une mise en garde dans un encadré jaune. Santé Canada fournit les mises en garde sur la santé qui font l’objet d’une rotation sur les produits. Les produits de cannabis topiques ont tous la même mise en garde.

  • Le nom de marque et l’élément de marque

    Les emballages de cannabis doivent inclure le nom de marque de l’entreprise. Un autre élément de marque, comme un slogan ou un logo, peut également figurer sur l’étiquette.

  • Autres renseignements requis

    Les produits du cannabis sont étiquetés avec des renseignements précis sur le produit. Certains renseignements importants à examiner sont le type de souche, la date d’expiration, la date d’emballage, le poids du produit, l’entreposage recommandé et l’utilisation prévue. Tous les produits du cannabis comprennent les renseignements du producteur autorisé et un numéro de lot. Si vous avez des préoccupations au sujet d’un produit, communiquez avec le producteur et indiquez-lui le numéro de lot.

  • Autres renseignements non requis

    Les producteurs autorisés peuvent inclure plus de renseignements sur la façon de consommer le produit du cannabis. Cela pourrait inclure les instructions pour la consommation, le formulaire de produit ou d’autres mises en garde ou précautions.

  • Tableau de la valeur nutritive

    Comme pour les produits alimentaires, un tableau de la valeur nutritive est utilisé pour tous les produits comestibles du cannabis.

  • Liste d’ingrédients

    Les extraits de cannabis, topiques et comestibles doivent avoir une liste d’ingrédients. Tous les allergènes alimentaires seront répertoriés.

https://www.santepubliqueottawa.ca/fr/public-health-topics/how-to-read-a-cannabis-package.aspx

Conseils sur le dosage :

La mesure de THC et de CBD peut apparaître différemment selon le produit de cannabis. Il peut être indiqué en mg (de THC ou de CBD) par gramme. Voici un moyen facile de convertir entre les mesures en pourcentage et en poids sur les produits du cannabis :

Pour obtenir les Mg/g en % = déplacer la décimale vers la gauche d’un espace
P. ex., 123 mg/g = 12,3 %

Pour changer le % en mg/g déplacez la décimale à la droite d’un espace
P. ex., 15 % = 150 mg/g

Lorsque vous choisissez un produit de cannabis, regardez le « Total de THC » et le « Total de CBD ». Les produits à faible teneur en THC total et à quantité égale ou supérieure de CBD total ont moins de risques d’effets indésirables comme la nervosité et la paranoïa. Si vous fumez ou vapotez, commencez par 1 ou 2 bouffées de 10 % (100 mg/g) de THC ou moins. Les produits comestibles peuvent contenir jusqu’à 10 mg de THC par paquet. Commencez par 2,5 mg de THC ou moins. Ayez une petite quantité et attendez de sentir les effets initiaux avant d’en consommer plus. Commencez par une faible dose et augmentez-la lentement.

Pour en savoir plus sur le choix d’une dose et d’une puissance, consultez notre calculatrice de dose de cannabinoïde!

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Comprendre des méthodes de consommation de cannabis

Méthode Début de l’effet Effet maximal Durée
INHALATION DE LA FUMÉE

Combustion

Fumer peut signifier l’utilisation de la fleur de cannabis dans des joints, des pipes à eau et des pipes.

  • Peut avoir des effets négatifs sur les poumons.
  • Les cannabinoïdes et les terpènes sont chauffés à des niveaux élevés qui peuvent atténuer leurs effets.
 de 5 à 15 minutes de 30 minutes à 1,5 heure de 2 à 4 heures
INHALATION PAR VAPOTAGE

Vaporisation

Le vapotage peut signifier la vaporisation de cannabis séché ou le vapotage d’extraits tels que le tamponnage (dabbing), les cartouches de distillats ou d’extraits de spectre intégral et les vaporisateurs spécialisés pour les extraits, les lames chauffées (haschich).

  • Permet la libération de composants actifs sans brûler la matière végétale.
  • Généralement considéré comme plus sûr que de fumer, mais peut aussi comporter des risques pour la santé des voies respiratoires.
 de 5 à 15 minutes de 30 minutes à 1,5 heure de 2 à 4 heures
INGESTION

Les produits à ingérer peuvent comprendre des huiles ou des aliments et boissons infusés achetés dans le commerce ou faits maison.

  • Ils génèrent habituellement un effet plus physique que cérébral.
  • Le dosage peut être compliqué du fait de la manifestation tardive des effets.
 de 30 minutes à 3 heures de 2 à 6 heures ~ 8 heures
ADMINISTRATION SUBLINGUALE

Au moyen de teintures ou d’atomiseurs oraux

Les produits à administrer sous la langue comprennent les produits spéciaux « nano-émulsion » ou « à action rapide » qui sont absorbés sous la langue.

  • Génère habituellement un effet plus physique que cérébral.
  • Le dosage peut être compliqué du fait de la manifestation tardive des effets.
 de 15 minutes à 2 heures de 1 à 1,5 heure de 2 à 6 heures

L’apparition, le pic et la durée des effets varient selon les individus. Utilisez ce guide uniquement à titre de référence générale.

INHALATION DE LA FUMÉE

Combustion

Fumer peut signifier l’utilisation de la fleur de cannabis dans des joints, des pipes à eau et des pipes.

  • Peut avoir des effets négatifs sur les poumons.
  • Les cannabinoïdes et les terpènes sont chauffés à des niveaux élevés qui peuvent atténuer leurs effets.

Début de l’effet : de 5 à 15 minutes

Effet maximal : de 30 minutes à 1,5 heure

Durée : de 2 à 4 heures

INHALATION PAR VAPOTAGE

Vaporisation

Le vapotage peut signifier la vaporisation de cannabis séché ou le vapotage d’extraits tels que le tamponnage (dabbing), les cartouches de distillats ou d’extraits de spectre intégral et les vaporisateurs spécialisés pour les extraits, les lames chauffées (haschich).

  • Permet la libération de composants actifs sans brûler la matière végétale.
  • Généralement considéré comme plus sûr que de fumer, mais peut aussi comporter des risques pour la santé des voies respiratoires.

Début de l’effet : de 5 à 15 minutes

Effet maximal : de 30 minutes à 1,5 heure

Durée : de 2 à 4 heures

INGESTION

Les produits à ingérer peuvent comprendre des huiles ou des aliments et boissons infusés achetés dans le commerce ou faits maison.

  • Ils génèrent habituellement un effet plus physique que cérébral.
  • Le dosage peut être compliqué du fait de la manifestation tardive des effets.

Début de l’effet : de 30 minutes à 3 heures

Effet maximal : de 2 à 6 heures

Durée : ~ 8 heures

ADMINISTRATION SUBLINGUALE

Au moyen de teintures ou d’atomiseurs oraux

Les produits à administrer sous la langue comprennent les produits spéciaux « nano-émulsion » ou « à action rapide » qui sont absorbés sous la langue.

  • Génère habituellement un effet plus physique que cérébral.
  • Le dosage peut être compliqué du fait de la manifestation tardive des effets.

Début de l’effet : de 15 minutes à 2 heures

Effet maximal : de 1 à 1,5 heure

Durée : de 2 à 6 heures

Limites de la puissance sur les produits du cannabis au Canada
Lire toujours l’étiquette.

Les produits comestibles réglementés du cannabis varient en concentration et ont une limite légale de 10 mg de THC par paquet.
Il n’y a pas de limite pour le CBD.

Produits comestibles

Les produits comestibles réglementés du cannabis varient en concentration et ont une limite légale de 10 mg de THC par paquet. Il n’y a pas de limite pour le CBD.

le quart d’un produit comestible 10 mg 2.5 mg THC 10 mg THC Un produit comestible 2.5 mg THC 2.5 mg 2.5 mg 2.5 mg 2.5 mg 10 mg THC la moitié d’un produit comestible 2.5 mg THC 5 mg 5 mg 10 mg THC
Pour un produit comestible 2,5 mg THC 2,5 mg THC 2,5 mg THC 2,5 mg THC 2,5 mg THC 10 mg THC 5 mg THC 5 mg THC Pour la moitié d’un produit comestible 10 mg THC 2,5 mg THC Pour le quart d’un produit comestible 10 mg THC 10 mg THC 2,5 mg THC

Capsules de cannabis

Les extraits de produits réglementés du cannabis pour l’ingestion varient en concentration et ont une limite légale de 1000 mg de THC par paquet et de 10 mg THC par unité (comme par capsule). Il n’y a pas de limite pour le CBD.

Paquet complet 1000 mg THC Capsules individuelles 10 mg THC
Paquet complet Capsules individuelles 1000 mg THC 10 mg THC

Huile de cannabis

Les extraits de produits réglementés du cannabis varient en concentration et ont une limite légale de 1000 mg de THC par paquet. La concentration maximale admissible dans une huile est de 30 mg THC/mL. Il n’y a pas de limite pour le CBD.

Paquet complet Doses individuelles 1000 mg THC 2,5 mg THC 5 mg THC 10 mg THC 15 mg THC
Doses individuelles 5 mg THC 15 mg THC 1000 mg THC Paquet complet

Vapotage du cannabis

Les extraits de cannabis réglementés à des fins d’inhalation varieront en concentration et la quantité maximale admissible de THC par paquet est de 1000 mg. Il n’y a pas de limite pour le CBD.

simples bouffées (environ) Paquet complet 4 mg THC 1000 mg THC
Paquet complet Simples bouffées (environ) 1000 mg THC 4 mg THC

Crèmes de cannabis

Les produits topiques réglementés de cannabis varieront en concentration et la quantité maximale admissible de THC par paquet est de 1000 mg. Il n’y a pas de limite pour le CBD.

Paquet complet 1000 mg THC
Paquet complet 1000 mg THC

Recyclage de l’emballage du cannabis

Profitez de vos plantes tout en étant VERT!

Les exigences strictes de Santé Canada en ce qui concerne l’information affichée sur les étiquettes de cannabis entraînent malheureusement l’inclusion obligatoire d’emballages volumineux et excédentaires, quelle que soit la quantité du produit commandé. Ces exigences sont importantes, car elles font en sorte que les produits du cannabis ne soient pas attrayants pour les enfants, qu’ils soient inviolables, qu’ils fournissent l’information nécessaire aux consommateurs et qu’ils empêchent le produit d’être exposé à la lumière et à l’air. Ces exigences spécifiques rendent difficile l’utilisation de matériaux biodégradables qui peuvent répondre à tous les critères nécessaires.

Les produits de cannabis peuvent être emballés dans des pots en plastique, des tubes, des sacs ou des contenants de verre. Ils peuvent également être livrés dans des boîtes en carton et avoir des emballages en plastique. Si votre collectivité a un programme de recyclage en bordure de rue, elle peut accepter la plupart des types d’emballages de cannabis; cependant, les programmes varient, alors veuillez vous familiariser avec les restrictions et les exigences.

Ce qui ne peut pas être collecté par votre programme de recyclage communautaire local peut être admissible au recyclage avec le programme TerraCycle. TerraCycle s’est associé à Tweed et Tokyo Smoke pour recycler les emballages de cannabis. Consulter ce lien pour voir s’il y a un dispensaire Tweed ou Tokyo Smoke participant près de vous.

Beaucoup d’autres dispensaires ont des programmes de retour d’emballage de cannabis et de cartouches de vapotage, alors n’oubliez pas d’en parler à vos vendeurs de cannabis locaux!

Si vous n’avez pas accès à un dispensaire local participant ou à des programmes communautaires de recyclage, voici quelques façons de réduire vos déchets de cannabis :

  • Achetez en gros si vous le pouvez! Un paquet de 28 g de fleur de cannabis séchée sera livré dans moins d’emballage que l’achat de multiples petits contenants.
  • Essayez de faire de manière artisanale vos propres produits comestibles, huiles et salves topiques. Consultez notre calculatrice de dose de cannabinoïde pour planifier la puissance de vos produits!
  • Si vous préférez vapoter du cannabis, essayez d’utiliser un vaporisateur pour herbe sèche au lieu de cartouches jetables. Il y a un certain coût initial avec l’achat d’un vaporisateur, mais vous pouvez économiser de l’argent à long terme puisque la fleur séchée est généralement moins chère que l’achat de cartouches et vous pouvez réutiliser le bourgeon déjà vapoté pour faire des produits comestibles!
  • Saviez-vous que vous pouvez ajouter vos mégots de joint, vos fleurs brûlées provenant de pipes et de bongs, et votre cannabis utilisé pour l’infusion de produits comestibles dans votre pile de compost ou votre poubelle verte?

Canada. (2019). Guide sur l’emballage et l’étiquetage des produits du cannabis : Exigences en vertu de la Loi sur le cannabis et du Règlement sur le cannabis.< Gouvernement du Canada = Government of Canada. https://www.deslibris.ca/ID/10102214

Lois sur le cannabis dans votre province ou territoire :

Les gouvernements provinciaux et territoriaux sont en mesure de modifier leurs modèles de vente, leurs limites d’âge et les règles sur les quantités de cannabis en possession et la culture pour l’usage personnel.

Dans les modèles de vente privés, le gouvernement délivre des licences permettant aux entreprises privées autorisées de vendre du cannabis.

Dans les modèles de vente publique, seuls les magasins du gouvernement sont autorisés à vendre du cannabis.

Les modèles hybrides ont à la fois des entreprises publiques et privées autorisées qui vendent du cannabis.

Dans toutes les provinces, à l’exception de la Saskatchewan et du Manitoba, les sites Web des magasins gouvernementaux sont le seul moyen d’acheter en ligne des produits de cannabis légaux.

Selon la province ou le territoire où vous vous trouvez, il peut y avoir différentes lois sur la culture pour l’usage personnel ou la consommation en public.

La limite pour la culture personnelle est de 4 plantes. Si vous avez besoin d’en cultiver davantage en raison d’une utilisation médicale, vous devez demander un permis par l’intermédiaire d’une clinique de cannabis. Au Québec, au Nunavut et au Manitoba, on n’a pas le droit de cultiver soi-même du cannabis.

Les provinces indiquées en vert ont des restrictions sur la consommation qui ne peut être autorisée que sur une propriété privée et celles en orange signifient que vous êtes limité à des règles similaires au tabac pour la consommation en public.

L’âge minimum pour la vente et la possession de cannabis est de 19 ans, sauf au Québec, où l’âge est de 21 ans et en Alberta l’âge est de 18 ans.

https://www.ccsa.ca/fr/politiques-et-reglementations-cannabis

Lois sur le cannabis dans chaque province ou territoire

Âge légal Culture à la maison Achat en ligne Achat en personne Consommation en public
T.-N.-L. 19 4 plantes autorisées Seulement de ShopCannabisNL.com Seulement chez les détaillants autorisés, consultez ShopCannabisNL.com pour obtenir une liste Non, sur une propriété privée uniquement
N.-B. 19 4 plantes autorisées Seulement de Cannabis-NB.com Seulement dans les magasins Cannabis NB, consultez Cannabis-NB.com pour obtenir une liste Non, sur une propriété privée uniquement
N.-É. 19 4 plantes autorisées Seulement de Cannabis.myNSLC.com Seulement dans les magasins NSLC, consultez Cannabis.myNSLC.com pour une liste Non, sur une propriété privée uniquement
Î.-P.-É. 19 4 plantes autorisées Seulement de PEIcannabiscorp.com Seulement dans les magasins PEI Cannabis Corp, consultez PEIcannabiscorp.com pour une liste Non, sur une propriété privée uniquement
Qc 21 Non Seulement de SQDC.ca Seulement dans les magasins SQDC, consultez SQDC.ca pour une liste Non, sur une propriété privée uniquement
Ont. 19 4 plantes autorisées Seulement de OCS.ca Seulement chez les détaillants autorisés, rendez-vous sur AGCO.ca ou OCS.ca pour une liste Comme le tabac
Man. 19 Non Seulement sur les sites Web autorisés, consultez LGCAMB.ca pour une liste Seulement chez les détaillants autorisés, consultez LGCAMB.ca pour une liste Non, sur une propriété privée uniquement
Sask. 19 4 plantes autorisées Seulement à partir des sites Web de détaillants autorisés, consultez SLGA.com pour une liste Seulement à partir des détaillants autorisés, consultez SLGA.com pour une liste Non, sur une propriété privée uniquement
Alb. 18 4 plantes autorisées Seulement de AlbertaCannabis.org Seulement chez les détaillants autorisés, consultez AGLC.ca pour une liste Comme le tabac
C.-B. 19 4 plantes autorisées Seulement de BCCannabisStores.com Seulement chez les détaillants autorisés, consultez Justice.Gov.BC.ca pour une liste Comme le tabac
Yn 19 4 plantes autorisées Seulement de CannabisYukon.org Seulement chez les détaillants autorisés, consultez CannabisYukon.org pour une liste Non, sur une propriété privée uniquement
T.N.-O. 19 4 plantes autorisées/td> Seulement de NTLCC-Cannabis.ca Seulement chez les détaillants autorisés, consultez NTLCC-Cannabis.ca pour une liste Comme le tabac
Nt 19 Non Seulement des agents agréés de NULC : Tweed.com/en/shop/nu ou VerticalCannabis.ca Non Comme le tabac

Lois sur le cannabis dans chaque province ou territoire

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de ShopCannabisNL.com

Achat en personne: Seulement chez les détaillants autorisés, consultez ShopCannabisNL.com pour obtenir une liste

Consommation en public: Non, sur une propriété privée uniquement

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de Cannabis-NB.com

Achat en personne: Seulement dans les magasins Cannabis NB, consultez Cannabis-NB.com pour obtenir une liste

Consommation en public: Non, sur une propriété privée uniquement

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de Cannabis.myNSLC.com

Achat en personne: Seulement dans les magasins NSLC, consultez Cannabis.myNSLC.com pour une liste

Consommation en public: Non, sur une propriété privée uniquement

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de PEIcannabiscorp.com

Achat en personne: Seulement dans les magasins PEI Cannabis Corp, consultez PEIcannabiscorp.com pour une liste

Consommation en public: Non, sur une propriété privée uniquement

Âge légal: 21

Culture à la maison: Non

Achat en ligne: Seulement de SQDC.ca

Achat en personne: Seulement dans les magasins SQDC, consultez SQDC.ca pour une liste

Consommation en public: Non, sur une propriété privée uniquement

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de OCS.ca

Achat en personne: Seulement chez les détaillants autorisés, rendez-vous sur AGCO.ca ou OCS.ca pour une liste

Consommation en public: Comme le tabac

Âge légal: 19

Culture à la maison: Non

Achat en ligne: Seulement sur les sites Web autorisés, consultez LGCAMB.ca pour une liste

Achat en personne: Seulement chez les détaillants autorisés, consultez LGCAMB.ca pour une liste

Consommation en public: Non, sur une propriété privée uniquement

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement à partir des sites Web de détaillants autorisés, consultez SLGA.com pour une liste

Achat en personne: Seulement à partir des détaillants autorisés, consultez SLGA.com pour une liste

Consommation en public: Non, sur une propriété privée uniquement

Âge légal: 18

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de AlbertaCannabis.org

Achat en personne: Seulement chez les détaillants autorisés, consultez AGLC.ca pour une liste

Consommation en public: Comme le tabac

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de BCCannabisStores.com

Achat en personne: Seulement chez les détaillants autorisés, consultez Justice.Gov.BC.ca pour une liste

Consommation en public: Comme le tabac

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de CannabisYukon.org

Achat en personne: Seulement chez les détaillants autorisés, consultez CannabisYukon.org pour une liste

Consommation en public: Non, sur une propriété privée uniquement

Âge légal: 19

Culture à la maison: 4 plantes autorisées

Achat en ligne: Seulement de NTLCC-Cannabis.ca

Achat en personne: Seulement chez les détaillants autorisés, consultez NTLCC-Cannabis.ca pour une liste

Consommation en public: Comme le tabac

Âge légal: 19

Culture à la maison: Non

Achat en ligne: Seulement des agents agréés de NULC : Tweed.com/en/shop/nu ou VerticalCannabis.ca

Achat en personne: Non

Consommation en public: Comme le tabac

Cannabis et lois sur la conduite

Lorsque vous conduisez un véhicule, vous devez être vigilant et concentré. Consommer même de petites quantités de cannabis affecte votre capacité à réagir et augmente vos chances d’être dans un accident1. Le cannabis peut nuire à votre capacité de conduire en :

  • affectant vos capacités motrices;
  • ralentissant votre temps de réaction;
  • affaiblissant votre mémoire à court terme et votre concentration;
  • causant aux conducteurs à varier leur vitesse et à déraper;
  • réduisant la capacité de prendre des décisions rapidement ou de gérer des événements inattendus1.

Ces effets se multiplient lorsqu’on utilise une combinaison de cannabis, d’alcool ou d’autres drogues2.

Les recherches des Mères contre l’alcool au volant (MADD Canada) ont montré une incidence croissante de la conduite après la consommation de drogues. Le nombre de décès causés par la drogue à elle seule est deux fois plus élevé que celui causé par l’alcool3. Le cannabis, la drogue la plus couramment consommée, est présent dans près de la moitié des accidents mortels ayant un résultat positif à la drogue3. Il faut souligner que les chiffres indiquent la présence d’alcool ou de drogues et non pas si l’individu avait un taux légal d’alcoolémie. Bien que la recherche indique que la plupart des personnes ayant un résultat positif à l’alcool avaient probablement leurs facultés affaiblies ou très affaiblies, il n’y a pas d’information comparable pour les conducteurs avec des résultats positifs à la drogue3. Toutefois, il convient de noter que les tests de dépistage des drogues visent à détecter l’utilisation récente de drogues psychoactives qui nuisent aux aptitudes à conduire, plutôt que les métabolites qui indiquent simplement la consommation de la drogue dans le passé3.

La police a besoin d’une raison pour vous arrêter et vous avez le droit de savoir pourquoi. Si la police vous arrête légalement, ils peuvent vérifier si vous avez des yeux injectés de sang, votre haleine ou votre odeur corporelle, votre équilibre, votre température et votre pouls. S’ils soupçonnent que vous avez vos facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue, ils peuvent tester votre salive, votre haleine, votre urine ou votre sang.

Vous ne pouvez pas communiquer avec un avocat avant un contrôle routier. Refuser un contrôle routier est une infraction criminelle.

Si vous contestez le résultat du premier test, vous pouvez demander un deuxième test sur un autre appareil de dépistage. Toutefois, sachez que la prochaine lecture peut être plus élevée lorsque votre corps absorbe de l’alcool ou des drogues. La police utilisera la lecture la plus élevée.

Il y a trois niveaux de THC interdits dans le sang (la composante active du cannabis qui provoque un « high » et les effets physiques associés) pendant la conduite :

  • 2 nanogrammes (ng), mais moins de 5 ng de THC par millilitre (ml) de sang
  • 5 ng ou plus de THC par ml de sang
  • Lorsqu’il y a une combinaison de cannabis et d’alcool, les niveaux interdits sont de 50 mg (milligramme) ou plus d’alcool par 100 ml de sang et de 2,5 ng ou plus de THC par ml de sang

Sanctions pour la conduite avec facultés affaiblies par le THC

1re infraction 2de infraction 3e infraction Plus de 2 ng, mais moins de 5 ng de THC par mL de sang dans les 2 heures de conduite
minimum obligatoire : Amende de 1000 $ minimum obligatoire : 30 jours d’emprisonnement minimum obligatoire : 120 jours d’emprisonnement amende maximale de 1 000 $
maximum : 10 ans d’emprisonnement maximum : 10 ans d’emprisonnement maximum : 10 ans d’emprisonnement Il est plus grave d’avoir 5 ng de THC ou plus par ml de sang.

Sanctions pour la conduite avec facultés affaiblies par le THC

1re infraction

minimum obligatoire : Amende de 1000 $

maximum : 10 ans d’emprisonnement

2de infraction

minimum obligatoire : 30 jours d’emprisonnement

maximum : 10 ans d’emprisonnement

3e infraction

minimum obligatoire : 120 jours d’emprisonnement

maximum : 10 ans d’emprisonnement

Plus de 2 ng, mais moins de 5 ng de THC par mL de sang dans les 2 heures de conduite

amende maximale de 1 000 $

Il est plus grave d’avoir 5 ng de THC ou plus par ml de sang.

Le cannabis peut affecter chaque personne différemment. L’affaiblissement des facultés des individus peut dépendre de :

  • la méthode de consommation, par exemple la façon dont le cannabis a été consommé (fumé, inhalé, ingéré);
  • la quantité de cannabis consommée;
  • la tolérance actuelle de la personne au cannabis;
  • facteurs métaboliques et biologiques individuels de la personne
  • la variété de cannabis et ses niveaux de THC, y compris le cannabis prescrit pour usage médical. Les deux principaux cannabinoïdes dans les produits du cannabis, le THC et le CBD, ont des effets différents. Le THC est considéré comme le cannabinoïde « affaiblissant les facultés » et le CBD ne produit généralement pas un « high », bien que, encore une fois, cela dépendra des facteurs susmentionnés. Consultez notre section sur les cannabinoïdes!

En conséquence, il n’y a aucune directive pour les conducteurs sur la quantité exacte de cannabis qui peut être consommée avant qu’il ne soit dangereux de conduire ou exactement combien de temps un conducteur doit attendre pour conduire après avoir consommé du cannabis. Toutefois, d’après les données disponibles, le Centre de toxicomanie et de santé mentale (CTSM) recommande d’attendre au moins 6 heures après avoir consommé du cannabis à des fins récréatives avant de conduire. Il existe un certain nombre de situations et de scénarios qui exigeraient d’attendre plus longtemps.

Les recommandations suivantes sont fondées sur des preuves préliminaires et des conseils de l’Ontario Medical Association. Ils suggèrent que les personnes qui consomment du cannabis à des fins médicales s’abstiennent de conduire pour :

  • une période de 4 heures après l’inhalation (fumer ou vapoter sous quelque forme que ce soit)
  • une période de 6 heures après l’ingestion orale (huiles, capsules, produits comestibles)
  • une période de 8 heures ou plus après l’inhalation ou l’ingestion orale s’ils ressentent un « high » psychoactif

Les temps d’attente ci-dessus sont en grande partie basés sur un examen qui différencie l’utilisateur de cannabis médical des personnes qui utilisent le cannabis à des fins récréatives. Une personne qui a reçu du cannabis à des fins médicales a généralement pour instruction de consommer des doses individualisées de cannabis pour soulager les symptômes plutôt que pour atteindre un « high » subjectif.

  1. Canada, Sécurité publique. (7 février 2017) Conduite avec facultés affaiblies par la drogue [Politiques]. https://www.canada.ca/fr/services/police/servicespolice/securite-communautaire-police/conduite-facultes-affaiblies/conduite-facultes-affaiblies-drogue.html
  2. Fischer, B., Russell, C., Sabioni, P., van den Brink, W., Le Foll, B., Hall, W., Rehm, J. et Room, R. (2017). « Lower-Risk Cannabis Use Guidelines: A Comprehensive Update of Evidence and Recommendations. » American Journal of Public Health, 107(8), e1–e12. https://doi.org/10.2105/AJPH.2017.303818 (en anglais)
  3. Le cannabis au volant. (s.d.). MADD Canada. Consulté le 23 juin 2021, à l’adresse https://madd.ca/pages/conduite-avec-facultes-affaiblies/apercu/le-cannabis-au-volant/?lang=fr

Gouvernement du Canada, ministère de la Justice. (22 juin 2018). Lois sur la conduite avec facultés affaiblies. https://www.justice.gc.ca/fra/jp-cj/rlcfa-sidl/

Neavyn, M. J., Blohm, E., Babu, K. M. et Bird, S. B. (2014). « Medical Marijuana and Driving: A Review ». https://doi.org/10.1007/s13181-014-0393-4 (en anglais)

« Cannabis and Driving ». (2019). Ontario Medical Association. https://content.oma.org/wp-content/wp-private.php?filename=V4-10-2019-Cannabis-and-Driving.pdf